MENTIONS LÉGALES
1. Informations Générales
Site internet : CustommService (www.custommservice.com) Propriétaire : Custommservice, Email de contact : contact@custommservice.com Hébergeur : O2switch, Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, 04 44 44 60 40
2. Propriété Intellectuelle Tous les contenus (textes, images, logos, etc.) présents sur le site CustommService sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de CustommService, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
3. Données Personnelles et Confidentialité CustommService s’engage à protéger la confidentialité des informations fournies par les utilisateurs et à respecter la réglementation en vigueur (RGPD). Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la prestation des services et ne sont en aucun cas cédées à des tiers. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@custommservice.com.
4. Cookies Le site CustommService utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies, bien que cela puisse affecter certaines fonctionnalités du site.
5. Responsabilités CustommService ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site ou par l’impossibilité d’y accéder. L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des services et des informations disponibles sur le site.
6. Droit Applicable et Juridiction Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de CustommService.
